Mentions légales

Création, Publication & Rédaction

Alice Broderie est une marque  protégée et déposée EUIPO 

Siège Social : Nenuphar avenue
90502 Flic en Flac, Rivière Noire
Maurice

Artiste Auteur, Maison des Artistes de Paris

N° d’ordre : A946152

Adresse courriel : creartisanatsud34@yahoo.fr

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Alice Broderie détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, Alice broderie, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Alice Broderie.

Toute exploitation non autorisée du site Alice broderie ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle..

Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site internet Alice broderie, effectuée à partir des éléments du site Internet sans l’autorisation expresse d’Alice broderie est constitutif de contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants et par l’article L716-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Hébergeur du site :

Société Itis Commerce

65 rue Bourbonnais, 69009 Lyon 

Product added to wishlist